RUGBY
AU COEUR DE LA NOUVELLE-ZELANDE.TOURNOI MONDIAL VINTAGE RUGBYDu 14 au 20
septembre 2008, à Christchurch, Nouvelle-Zélande.

Termes et Conditions
d'Inscription
1. Le fait de remplir le formulaire d'inscription de l'équipe et de
payer le droit d'inscription implique que l'équipe accepte les termes et
conditions d'inscription ci-après.
2. Tous les joueurs des sections masculines
doivent être au moins âgés de 35 ans révolus à la date du 1 septembre 2008.
Les joueuses de la section féminine doivent être au moins âgées de 30 ans
révolus à la date du 1 septembre 2008
3. Les participants (ci-après désignés «Â les
Joueurs ») reconnaissent qu'ils sont personnellement responsables de leur
propre état de forme physique et autorisent les instances médicales du
Tournoi à leur porter toute l'assistance médicale nécessaire en cas de
blessure.
4. Les Joueurs reconnaissent que toutes les
charges financières inhérentes à une intervention des instances médicales
pendant le Tournoi 2008 seront de leur responsabilité personnelle.
5. Tous les Joueurs doivent souscrire une
assurance couvrant les risques de la pratique du rugby loisir et une
attestation de cette couverture devra être montrée préalablement à chaque
match dans le cadre du Tournoi 2008.
6. Les Joueurs reconnaissent accepter les règles
du jeu et les règlements établis et promulgués par les organisateurs du
Tournoi 2008.
7. Les inscriptions pour le Tournoi 2008 seront
closes le 1er juin 2008.
8. Aucune demande de remboursement du droit
d'inscription d'une équipe ne sera acceptée après le 31 décembre 2007. Avant
cette date, des frais d'administration de 50 UD $ seront déduits de tous les
remboursement demandés dans le cadre d'une annulation d'inscription. Les
remboursements sont soumis à une approbation préalable de la direction du
Tournoi.
9. Toutes les inscriptions seront soumises à
acceptation par le Secrétariat Vintage Rugby qui se réserve le droit de
décliner ou d'annuler une inscription s'il considère qu'il y a
incompatibilité avec les «Termes et Conditions d'Inscription». Si
l'inscription d'une équipe est de ce fait rejetée, les remboursements des
forfaits déjà payés seront réalisés en accord avec le calendrier et des
règles de remboursement des paiements s'appliquant à toutes les équipes.
10. Tous les participants
domiciliés au Nord de Kaikoura ou au Sud de Timaru doivent souscrire à l'un
des forfaits du Tournoi. Les équipes domiciliées dans ce périmètre devront
acquitter un forfait local particulier.
11. Vintage Sports se réserve
le droit de modifier, à son entière discrétion, le site choisi pour
l'organisation du Tournoi 2008 ou une composante de celui-ci, y compris son
déplacement vers un autre pays, si elle détermine qu'une telle mesure est
nécessaire en raison du changement de circonstances ou de conditions
existantes ou potentielles concernant le site initialement choisi.
12. Vintage Sports agit
uniquement en tant qu'agent pour le compte des prestataires des services
compris dans les forfaits individuels du Tournoi 2008. Elle ne pourra être
tenue pour responsable de tous dommages financiers, blessures dépenses,
pertes ou retards qui pourraient être causés directement ou indirectement
par une négligence ou une erreur de toute personne ou de tout sous-traitant
engagé pour fournir lesdits services.
Renonciation à poursuivre et à demander des
dédommagements, décharge de responsabilité
1. En accord avec l'acceptation de l'inscription
de notre équipe au Tournoi Mondial Vintage Rugby 2008 (ci-après désigné
l'Evènement), tous les membres de notre équipe (ci-après désignés Nous)
reconnaissent par la présente accepter les Termes et Conditions
d'Inscription, ainsi que toutes les règles du jeu, tous les règlements et
toutes les instructions relatives à l'Evènement établis et promulgués par
les Directeurs et les Responsables du Tournoi 2008.
2. Nous et nos exécuteurs, administrateurs,
héritiers, ayants droit et successeurs, par la présente :
a. Renonçons à poursuivre et déchargeons de leurs
responsabilités le Tournoi 2008, son Comité d'Organisation, ses
responsables, directeurs, membres, bénévoles, employés, agents, sponsors, la
Ville de Christchurch et tous et chacun de leurs exécuteurs,
administrateurs, héritiers, ayants droit et successeurs (ci-après désignés
l'Organisation et consorts ) contre toutes et chacune des plaintes que nous
pourrions formuler à l'encontre de l'Organisation et consorts à la suite
directe ou indirecte de notre participation à l'Evènement et à ses activités
associées, ainsi que de tous les dédommagements et charges financières y
compris les frais d'avocats relatifs à une telle plainte, qu'elle soit
recevable ou non, et ;
b. Garantissons et prémunissons l'Organisation et
consorts individuellement et collectivement contre toute plainte que nous ou
nos invités pourrions déposer à leur encontre et notamment tous les
dédommagements et charges financières y compris les frais d'avocats relatifs
à une telle plainte.
3. Nous reconnaissons par la présente que nous
sommes seuls responsables de nos biens propres et de nos équipements
sportifs pendant le Tournoi 2008 et ses activités associées et nous
engageons à ne pas porter plainte contre l'Organisation et consorts
consécutivement à toute perte ou tout dommage survenu à ces biens.
4. Nous reconnaissons par la présente que la
participation au Tournoi 2008 présente une part de risque et de danger
potentiels. Par conséquent, nous déchargeons de leurs responsabilités le
Tournoi 2008, le Secrétariat Vintage Sport, Sport and Leisure Marketing
Limited, le Comité d'Organisation du Tournoi 2008, ses responsables,
directeurs, membres, bénévoles, employés, agents, sponsors en cas d'une
blessure, d'un accident, d'une maladie ou d'un décès survenant pendant
l'Evènement ou dans le cadre de l'une de ses activités associées et les
garantissons contre toute plaine à ce sujet.
5. Nous consentons par la présente à recevoir les
soins médicaux fournis ou organisés par n'importe lequel des représentants
autorisés du Tournoi 2008 à qui il semblerait nécessaire d'ordonner ces
soins en cas de blessure, d'accident ou de maladie nous atteignant lors du
Tournoi 2008.
6. Nous consentons par la présente à l'utilisation
libre de tous droits de nos noms et de nos images dans toutes les
publications, les programmes télévisuels, sur Internet et dans les articles
de presse et les rapports dès lors qu'ils ont trait au Tournoi 2008.
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Nom du représentant autorisé de l'équipe nommée ci-dessus
..........................................................................................................................................
Signature du représentant autorisé de l'équipe
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Date
En préalable à toute acceptation et confirmation de
participation au Tournoi Mondial Vintage Rugby 2008, le formulaire ci-dessus
devra être complété et signé. Il s'agit d'une obligation pour tous les
tournois similaires au Tournoi Mondial Vintage Rugby. Les participants
peuvent choisir de prendre conseil auprès d'un juriste indépendant. Les
joueurs individuels (ne faisant pas partie d'une équipe formée) et les
arbitres du Tournoi devront également signer une décharge de responsabilité
et une renonciation à poursuivre avant d'entrer sur le terrain. Pas de
décharge - Pas de Participation aux Matchs. Il est de la responsabilité de
chaque responsable d'équipe de s'assurer que tous les participants qu'ils
représentent comprennent bien les règles du jeu, et leurs engagements dans
le cadre de la signature de leur décharge de responsabilité et de leur
renonciation à poursuivre.
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